LICENCE


Voici les termes exacts de la Licence fournie aux acheteurs.

DROITS D'AUTEURS SACEM, SABAM, SUISA, SCPA ET AUTRES :

les œuvres commercialisées n'étant pas gérées par la SACEM ou tout autres sociétés de droits d'auteurs, celles-ci ne peuvent demander aucune redevance ou rétribution d'aucune sorte au Licencié.
En cas de contrôle le Licencié peut justifier l'exploitation libre des œuvres en présentant simplement une copie de sa Licence personnelle.

LA LICENCE EST ATTRIBUÉE POUR UN PROJET UNIQUE TEL QUE :

Site Internet | site pro + site perso + YouTube + Appli iOS, Android etc...)
Duplication jusqu'à 500 copies | DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 10 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public | Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia | Vidéo, Diaporama, Powerpoint...)
La Licence n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence est valable pour le monde entier.

Pour tout autre utilisation de la musique, me contacter.

RESTRICTIONS DE LA LICENCE :

La Licence n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.

EXCLUSIVITÉ :

La Licence n'accorde aucune exclusivité.


Tarifs de la Licence

De 0 euro à 39,00 euros à vie


Obligation pour obtenir une Licence gratuite

Les Licences gratuites sont réservées à un usage strictement non commercial.

Un lien actif, c'est à dire cliquable, dans les descriptions | YouTube et/ou site Internet) de la vidéo sonorisée
vers mon site principal " http://www.abydos-musique.fr " est obligatoire.


Comment recevoir ma Licence de Diffusion Gratuite ?

Pour la rédaction de votre Licence Gratuite, merci d'envoyer par email les informations suivantes :

  • L'adresse de la page affichant le lien vers "www.abydos-musique.fr"
  • Le titre de la musique choisie.
  • Votre nom ou société.
  • Voici l'adresse email d'envoi de la demande de Licence Gratuite : musique[at]jerome-chauvel.com - Remplacer [at] par @

  • Dès confirmation de la présence du lien vous recevez par email votre Licence nominative.

    Rappel : les Licences gratuites sont réservées à un usage strictement non commercial