LICENCES D'EXPLOITATIONS ILLUSTRATIONS SONORES

Le site jerome-chauvel.com est édité par la société Abydos Multimédia ®, gérant : Jérôme Chauvel.
Le présent document est un contrat définissant vos droits relatifs à l'exploitation des dites œuvres (musiques et illustrations sonores) commercialisées par l'entreprise Abydos Multimédia ®, R.C.S. Saint Etienne 440 344 323 00041, 12 rue de la Garde, 42230 Roche la Molière, France.

Droits d'auteurs
Les droits d'auteurs de toutes les musiques du catalogue sont gérées par la SACEM / SDRM / SESAM.

Paiement des Licences d'Exploitations
En contrepartie du paiement intégral du prix des œuvres commandées à Abydos Multimédia ®, le Licencié peut intégrer les œuvres dans toutes les applications multimédia et audiovisuelles de sa création dans le cadre stricte défini par la Licence d'Exploitation.

Utilisation des œuvres
Les œuvres sont destinées à l'habillage sonore d'applications multimédia et/ou audiovisuelles telles que : site Internet, jeux vidéo, cédérom, attente téléphonique, Service Vocal Interactif, DVD, clé USB, CD audio, vidéo d'entreprise, télévision, radio...
La diffusion des œuvres directement au public lors de salons, congrès, conférences, en salles d'attente et commerces, est également autorisée.

Licences d'Exploitations
Trois Licences d'Exploitations sont proposées à nos clients.
1 - LICENCE DE BASE
2 - LICENCE DUPLICATION
3 - LICENCE DUPLICATION & BROADCAST

1 - LA LICENCE DE BASE
La Licence de Base est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet (site pro + site perso + YouTube etc...)
Duplication jusqu'à 500 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 10 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence de Base n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence de Base est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence de Base :
La Licence de Base n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence de Base est valable pour un seul utilisateur.
La Licence de Base n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.

Obligation de la Licence de Base :
Donner au diffuseur toutes les infos nécessaires à sa déclaration SACEM, titre de la musique, durée utilisée, nom du compositeur.

Tarifs de la Licence de Base :
32,00 euros ttc la boucle.
47,00 euros ttc la musique complète.

2 - LA LICENCE DUPLICATION
La Licence Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet (site pro + site perso + YouTube etc...)
Duplication jusqu'à 10 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 50 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Diffusion télévisuelle locale et régionale
Diffusion radiophonique locale et régionale
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Duplication :
La Licence Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Duplication est valable pour un seul utilisateur.
La Licence Duplication n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique nationale et internationale.

Obligation de la Licence Duplication :
Donner au diffuseur toutes les infos nécessaires à sa déclaration SACEM, titre de la musique, durée utilisée, nom du compositeur.

Tarifs de la Licence Duplication :
128,00 euros ttc la boucle.
188,00 euros ttc la musique complète.

3 - LA LICENCE DUPLICATION & BROADCAST
La Licence Broadcast & Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Diffusion télévisuelle nationale et internationale
Diffusion radiophonique nationale et internationale
Site Internet (site pro + site perso + YouTube etc...)
Duplication jusqu'à 100 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 500 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Broadcast & Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Broacast & Duplication :
La Licence Broadcast & Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour un seul utilisateur.

Obligation de la Licence Broacast & Duplication :
Donner au diffuseur toutes les infos nécessaires à sa déclaration SACEM, titre de la musique, durée utilisée, nom du compositeur.

Tarifs de la Licence Duplication & Broadcast :
320,00 euros ttc la boucle.
470,00 euros ttc la musique complète.

Exclusivité
Les Licences d'Exploitations n'accordent aucune exclusivité.

Durée
Les Licences d'Exploitations n'ont pas de limitation dans le temps.

Délai de rétractation
Conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du bien commandé. Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, Abydos Multimédia s'engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai de 30 jours après retour du bien acheté dans son emballage d’origine intacte. A l'exclusion de tout autre dédommagement.

Concernant les enregistrements audio, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation si l'enregistrement audio est descellé.

Concernant les fichiers audio téléchargés, ceux-ci étant immédiatement reproductibles, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation.

Informatique et libertés
En l'application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, tout client d'Abydos Multimédia dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données enregistrées le concernant.

Droit applicable
Le droit français est applicable au présent contrat.